Marque renouvelée - Marque en non vigueur

trotty
BABYBOTTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1294795
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
29/06/2024

Présentation de la marque trotty

Déposée le 29 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABYBOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « trotty » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABYBOTTE domicilié(e) Rue du Bruscos - 64230 - SAUVAGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 680 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque trotty a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque trotty est expirée depuis le 29 juin 2024.

BABYBOTTE a également déposé les autres marques suivantes : 2S 2SIDE , BSA L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CROISSANCE , T.T.Y TOGETHER THIS YEAR , 2S 2SIDE , LE LOUP BLANC , B3


BABYBOTTE, Société par actions simplifiée - Rue du Bruscos - 64230 - SAUVAGNON - France - SIREN 095680468


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2034967 - Publication au BOPI 2003-12-18

Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2003 n°2255122 - Publication au BOPI 2003-12-18

Inscription le 5 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°174366 - Publication au BOPI 1994-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 8 juillet 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174495 - Publication au BOPI 1994-07-08

Inscription le 17 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°616943 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-17

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549732 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Vêtements y compris les chaussures, chaussettes.